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Conditions Générales de Vente de Batichiffrage
Généralités
Les prix de travaux et les temps de main d'œuvre publiés par BatiChiffrage sont élaborés avec le plus grand soin, ce qui les rend particulièrement représentatifs des pratiques courantes observées. Cependant, l'utilisateur est encouragé à personnaliser ses bordereaux, ses bibliothèques et ses devis, notamment à l'aide du logiciel BatiChiffrage.
Batiactu Groupe, éditeur de BatiChiffrage, décline toute responsabilité quant à l'utilisation, l'interprétation et la personnalisation de ses produits par leurs utilisateurs.
Les droits d'utilisation des contenus et logiciels diffusés par BatiChiffrage sont strictement personnels et conférés exclusivement à l'utilisateur final. Toute copie à destination d'un tiers, à titre gratuit ou onéreux, est formellement interdite et fera l'objet de poursuites. Sanctions prévues : 2 ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende.
Formules d'abonnement et licence
L’utilisation de BatiChiffrage© Online est soumise à la souscription d’un abonnement.
L’abonnement est souscrit en ligne, avec paiement sécurisé, ou par l'intermédiaire d'un commercial BatiChiffrage. Son activation est immédiate dès que le paiement est validé.
Pour tout abonnement souscrit, une confirmation est envoyée automatiquement à l’adresse mail de l’abonné. La facture correspondant à l’abonnement est disponible dans l’espace « Mon Compte » de l’abonné.
L'abonnement souscrit a pour effet d'accorder au client une licence d'utilisation de BatiChiffrage© Online. Les droits associés à la licence sont détaillés au paragraphe "Droits d'utilisation".
BatiChiffrage© Online existe en 3 versions standards :
- BatiChiffrage Devis-Factures
- BatiChiffrage MO pour la maîtrise d'œuvre et d'ouvrages
- BatiChiffrage Immo pour les agents immobiliers
Il existe 3 formules d’abonnement standard à BatiChiffrage© Online :
- L’abonnement 1, 2 ou 3 ans :
A l’issue de la durée d'abonnement initiale, l’abonnement est automatiquement reconduit par période d’1 an au tarif en vigueur, sous réserve de validité de la carte bancaire associée au compte utilisateur. A tout moment, l’abonné peut résilier la reconduction automatique de son abonnement en se rendant dans l’espace « Mon Compte », rubrique « Abonnement ».
- L’abonnement « Liberté », sans durée d’engagement :
Cet abonnement prend la forme d’un abonnement d’une durée d’un mois, reconduit par la suite automatiquement par période d’un mois au tarif en vigueur, sous réserve de validité de la carte bancaire associée au compte utilisateur. A tout moment, l’abonné peut résilier la reconduction automatique en se rendant dans l’espace « Mon Compte », rubrique « Abonnement ».
- Le Test gratuit
La durée du test gratuit est précisée lors de sa souscription.
Il existe 2 types de tests gratuits : l'un, d'une durée d'une semaine, permet d'accéder à l'ensemble des fonctionnalités et à la bibliothèque complète de prix BatiChiffrage, l'autre, d'une durée d'un mois, permet d'accéder à la totalité des fonctionnalités et de naviguer dans la totalité de la bibliothèque de travaux mais sans les prix.
Qualité des prix et des descriptifs
Les prix et descriptifs mentionnés dans BatiChiffrage© Online sont indicatifs et ne sauraient ni engager BatiChiffrage, ni remplacer le devis contractuel produit par un professionnel qui se sera rendu sur le site. BatiChiffrage décline toute responsabilité quant à l’utilisation, l’interprétation et la personnalisation des devis réalisés par les utilisateurs de BatiChiffrage© Online.
Personnalisation des prix et des descriptifs
L’utilisateur est vivement encouragé à personnaliser les prix de son devis, notamment en utilisant les fonctions de paramétrages prévues à cet effet dans la rubrique « détails » de chaque projet.
Propriété
Les descriptifs de travaux et les prix unitaires calculés dans BatiChiffrage© Online sont issus de la base de données BatiChiffrage, propriété de Batiactu Groupe. Ils sont protégés par des droits d’auteur. L’application BatiChiffrage© Online a fait l’objet d’un dépôt à l’Agence pour la Protection des Programmes.
Droits d’utilisation (licence)
Les prix et descriptifs fournis par BatiChiffrage© Online dans le cadre de la licence accordée à l'utilisateur sont exclusivement destinés à la production de devis ou d'estimatifs liés à des projets de travaux sur lesquels le détenteur de la licence est directement impliqué en qualité d'entreprise, de maître d'oeuvre ou de maître d'ouvrage.
Il est interdit d'exploiter les informations produites par BatiChiffrage© Online dans toute activité ou support ayant vocation à informer ou aider un nombre important de tiers dans le domaine des prix ou des descriptifs de travaux du bâtiment. Sont notamment concernés : les services d'intermédiation entre un porteur de projet et une entreprise, les services de chiffrage de travaux pour le compte des compagnies d’assurance, les réseaux de prestataires, les clubs d'utilisateurs ou de clients, les éditeurs de tous supports de communication, de formation ou d’information, les centres de formation, les logiciels ou bases de données (liste non limitative). Pour ce type d'utilisation, des licences spécifiques de mise à disposition de BatiChiffrage existent. Pour toute précision, notre service commercial est à votre disposition au 04 75 81 27 42 ou par mail à info@batichiffrage.com.
Sauf accord exprès de Batiactu Groupe, il est interdit d'extraire en masse ou de manière systématique les informations produites par BatiChiffrage© Online.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L. 221-3 du Code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation lorsque les trois conditions suivantes sont réunies :
- Le contrat a été conclu hors établissement et moins de 14 jours avant la demande de rétractation.
- L'objet du contrat n'entre pas dans le champ de l'activité principale du Client ;
- Le Client emploie un nombre de salariés inférieur ou égal à cinq
Si le Client souhaite exercer son droit de rétractation, il doit adresser sa demande par courrier à l'adresse suivante : Batiactu Groupe, Centre Novalparc, 2 place Edmond Regnault, 26000 Valence.
Maintenance
Dans le cadre de son abonnement, chaque utilisateur de BatiChiffrage© Online bénéficie d'une assistance gratuite par mail à info@batichiffrage.com ou par téléphone au 04 75 81 27 42 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h).
Par ailleurs, pendant toute la durée de son abonnement (sauf licence à vie, voir plus bas) chaque utilisateur bénéficie automatiquement de l'ensemble des évolutions de BatiChiffrage© Online : nouvelles fonctionnalités, enrichissement de contenu, mise à jour des prix.
Concernant les licences à vie, les services suivants sont inclus dans la limite des 2 premières années suivant l'acquisition : hotline, enrichissement des contenus et mise à jour des prix de la bibliothèque de prix. Au-delà des 2 premières années, pour continuer de bénéficier de ces services, l'utilisateur doit souscrire une maintenance annuelle dont le tarif est indexé sur le prix d'achat de la licence à vie.
Prix HT - TVA applicable : 20%
Prix des logiciels et des bibliothèques de prix travaux
Devis Factures
__________
- Logiciel de devis et factures de travaux
- Bibliothèque 80 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 51,90 € HT
MO
___________
- Logiciel d'estimatifs travaux
- Bibliothèque 80 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 46,90 € HT
Immo
__________
- Logiciel pour chiffrer les travaux de home staging et de remise en état
- Bibliothèque 30 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 46,90 € HT
Devis Factures
__________
- Logiciel de devis et factures de travaux
- Bibliothèque 80 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 51,90 € HT
MO
___________
- Logiciel d'estimatifs travaux
- Bibliothèque 80 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 46,90 € HT
Immo
__________
- Logiciel pour chiffrer les travaux de home staging et de remise en état
- Bibliothèque 30 000 travaux
- 100 % en ligne
à partir de 46,90 € HT
pour les artisans et les entreprises (prix affichés en HT)
- Chiffrez vos devis, facturez vos travaux, en neuf comme en rénovation
- Inclus : base de prix complète de plus de 80 000 travaux, régionalisée et actualisée en permanence, avec temps de pose et détail des fournitures, intégralement personnalisable
- Mode de chiffrage rapide / mode de chiffrage détaillé
- Gestion des acomptes, des factures sur avancement, des avoirs etc.
- Hotline et mises à jour incluses
- Interface très simple d'emploi, optimisée pour PC, Mac, tablette et smartphone.
- Durée d'abonnement au choix. Reconduction automatique résiliable en 1 clic.
Option DTU et Guides
En complément de votre abonnement à BatiChiffrage, vous pouvez, en option, accéder à l'ensemble de la réglementation technique (DTU...) et aux recueils de bonnes pratiques propres à votre métier, le tout à des tarifs exclusifs.
Plus de 1 000 documents techniques et règlementaires, actualisés en permanence par le CSTB en fonction de l'évolution des pratiques et des règles, le tout proposé à un tarif préférentiel réservé exclusivement aux abonnés BatiChiffrage :
- Norme NF-DTU
- Guides pratiques du CSTB
- Publications RAGE (Règle de l'Art Grenelle de l'Environnement)
- Publications IRIS-ST, OPPBTP, AQC,
- Cahiers de Prescriptions Techniques (CPT)
- Règles professionnelles reconnues par les assureurs
Plus de 3 utilisateurs ? Contactez-nous au 04 75 81 27 42 ou via le formulaire contact
pour la maîtrise d'œuvre et d'ouvrages (prix affichés en HT)
- De l'APS au DCE, estimez vos projets, en neuf comme en rénovation
- Inclus : base de prix complète de plus de 80 000 travaux, régionalisée et actualisée en permanence, avec durée prévisionnelle des travaux et quantités de fournitures, intégralement personnalisable
- Mode de chiffrage rapide / mode de chiffrage détaillé
- Petits, moyens et grands chantiers
- Hotline et mises à jour incluses
- Interface très simple d'emploi, optimisée pour PC, Mac, tablette et smartphone.
- Durée d'abonnement au choix. Reconduction automatique résiliable en 1 clic.
Option DTU et Guides
En complément de votre abonnement à BatiChiffrage, vous pouvez, en option, accéder à l'ensemble de la réglementation technique (DTU...) et aux recueils de bonnes pratiques propres à votre métier, le tout à des tarifs exclusifs.
Plus de 1 000 documents techniques et règlementaires, actualisés en permanence par le CSTB en fonction de l'évolution des pratiques et des règles, le tout proposé à un tarif préférentiel réservé exclusivement aux abonnés BatiChiffrage :
- Norme NF-DTU,
- Guides pratiques du CSTB,
- Publications RAGE (Règle de l'Art Grenelle de l'Environnement)
- Publications IRIS-ST, OPPBTP, AQC,
- Cahiers de Prescriptions Techniques (CPT),
- Règles professionnelles reconnues par les assureurs,
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pour les agents immobiliers (prix affichés en HT)
- Chiffrer les travaux de remise en état, d'entretien ou de rénovation des biens que vous gérez
- Idéal en avant-vente (home staging) ou suite à un état des lieux
- Inclus : base de prix spéciale immobilier de plus de 30 000 travaux, avec tous les travaux d'entretien courant, prix régionalisés et actualisés en permanence, le tout intégralement personnalisable
- Mode de chiffrage rapide / mode de chiffrage détaillé
- Gestion des propriétaires, des locataires et des biens en gestion
- Répartition du coût des travaux entre propriétaire et locataire
- Hotline et mises à jour incluses
- Interface très simple d'emploi, optimisée pour PC, Mac, tablette et smartphone.
- Durée d'abonnement au choix. Reconduction automatique résiliable en 1 clic.
Option DTU et Guides
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- Guides pratiques du CSTB,
- Publications RAGE (Règle de l'Art Grenelle de l'Environnement)
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Bibliothèque de prix
pour logiciel de devis
_________
Compatible avec de nombreux logiciels bâtiment
6 corps d'état au choix, ou TCE
+ de 45 000 travaux
- à partir de 195 € HT
Format papier ou PDF
____________
Pour le chiffrage des devis de travaux
6 corps d'état au choix, ou TCE
+ de 45 000 travaux
- à partir de 195 € HT
Format papier ou PDF
Spécial chiffrage rapide
___________
Spécial estimatifs de travaux, pour la maîtrise d'œuvre et d'ouvrages
+ de 20 000 dispositions constructives courantes
- à partir de 195 € HT
pour logiciel de devis
_________
6 corps d'état au choix, ou TCE
+ de 45 000 travaux
- à partir de 195 € HT
____________
6 corps d'état au choix, ou TCE
+ de 45 000 travaux
- à partir de 195 € HT
Spécial chiffrage rapide
___________
Spécial estimatifs de travaux, pour la maîtrise d'œuvre et d'ouvrages
+ de 20 000 dispositions constructives courantes
- à partir de 195 € HT
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- Base de prix à jour, prête à être installée dans votre logiciel de devis-factures
- Plus de 45 000 travaux actualisés, pour tous les corps d'état, en neuf et en rénovation, avec temps de pose, coût de la pose, coût et détail complet des fournitures, intégralement personnalisable
- Gros œuvre : Environ 8 000 travaux - Domaines chiffrés : Terrassements, Fondations, Maçonnerie, Façades, charpente et ossature bois, Charpente métallique, Couverture, Étanchéité, Serrurerie, Menuiseries extérieures, Piscines, Murs de clôture, Location de matériel, Entretien
- Second œuvre : Environ 8 500 travaux - Domaines chiffrés : Serrurerie, Menuiseries intérieures et extérieures, Vitrerie, Isolation, Cloisons, Plafonds, Revêtements sols et murs, Peinture, Traitement des façades, Location de matériel, Entretien
- Génie climatique, plomberie, sanitaire : Environ 7 700 travaux - Domaines chiffrés : Production et distribution de chaleur, Radiateurs, Traitement de l'air, Climatisation, EFS ECS, Evacuation EU EV, Salle de bain, WC, Cuisine, Gaz, Stockage de combustible, Conduits de fumée, Location de matériel, Maintenance
- Electricité : Environ 6 400 travaux - Domaines chiffrés : Branchements, Equipements généraux, Installations types, Energies renouvelables, Contrôles d'accès et alarmes, Télévision, Téléphone, Informatique, Domotique, Chauffage électrique, Eclairage extérieur, Location de matériel, Maintenance
- Aménagements extérieurs : Environ 5 200 travaux - Domaines chiffrés : Terrassements, Voirie, Assainissement, Réseaux divers, Clôtures, Traitement paysager, Mobilier urbain, Location de matériel
- Multiservices : Environ 9 900 travaux pour les petites interventions - Domaines chiffrés : Gros-œuvre, Second-œuvre, Génie climatique, Plomberie sanitaire, Electricité, Aménagements extérieurs, Location de matériel, Maintenance
- TOUS CORPS D'ETAT : Environ 46 000 travaux - Domaines chiffrés : Gros-œuvre, Second-œuvre, Génie climatique, Plomberie sanitaire, Electricité, Aménagements extérieurs, Location de matériel, Maintenance, Entretien
- Batappli de Systemlog
- Batigest Connect, i7, V6R2 ou supérieures (Sage)
- Batimax des éditions Archic
- Ciel, V11.0 ou supérieures
- EBP Bâtiment
- Excel
- Mediabat
- Michel Bâtiment
- Onaya d'Aquitaine Informatique
- Sage Multidevis V9.0 ou supérieure
- Plus de 45 000 travaux actualisés spécial Artisans et Entreprises, pour tous les corps d'état, en neuf et rénovation, avec temps de pose, coût de la pose, coût des fournitures, prix de revient et prix de vente
- Format papier (relié dos carré) ou format PDF
- Sommaire détaillé et index général des termes employés, garantissant un accès rapide aux prix que vous recherchez
- Gros œuvre : Environ 8 000 travaux - Domaines chiffrés : Terrassements, Fondations, Maçonnerie, Façades, charpente et ossature bois, Charpente métallique, Couverture, Étanchéité, Serrurerie, Menuiseries extérieures, Piscines, Murs de clôture, Location de matériel, Entretien
- Second œuvre : Environ 8 500 travaux - Domaines chiffrés : Serrurerie, Menuiseries intérieures et extérieures, Vitrerie, Isolation, Cloisons, Plafonds, Revêtements sols et murs, Peinture, Traitement des façades, Location de matériel, Entretien
- Génie climatique, plomberie, sanitaire : Environ 7 700 travaux - Domaines chiffrés : Production et distribution de chaleur, Radiateurs, Traitement de l'air, Climatisation, EFS ECS, Evacuation EU EV, Salle de bain, WC, Cuisine, Gaz, Stockage de combustible, Conduits de fumée, Location de matériel, Maintenance
- Electricité : Environ 6 400 travaux - Domaines chiffrés : Branchements, Equipements généraux, Installations types, Energies renouvelables, Contrôles d'accès et alarmes, Télévision, Téléphone, Informatique, Domotique, Chauffage électrique, Eclairage extérieur, Location de matériel, Maintenance
- Aménagements extérieurs : Environ 5 200 travaux - Domaines chiffrés : Terrassements, Voirie, Assainissement, Réseaux divers, Clôtures, Traitement paysager, Mobilier urbain, Location de matériel
- Multiservices : Environ 9 900 travaux pour les petites interventions - Domaines chiffrés : Gros-œuvre, Second-œuvre, Génie climatique, Plomberie sanitaire, Electricité, Aménagements extérieurs, Location de matériel, Maintenance
- TOUS CORPS D'ETAT : Environ 46 000 travaux - Domaines chiffrés : Gros-œuvre, Second-œuvre, Génie climatique, Plomberie sanitaire, Electricité, Aménagements extérieurs, Location de matériel, Maintenance
- Plus de 20 000 dispositions constructives chiffrées fournies-posées, pour tous les corps d'état, en neuf et en rénovation, avec estimation du temps de pose. Prix actualisés.
- Format papier (relié dos carré) ou format PDF
- Sommaire détaillé et index général des termes employés, garantissant un accès rapide aux prix que vous recherchez
- Gros œuvre - Second œuvre : Environ 8 500 prix - Domaines chiffrés : TTravaux préparatoires, Terrassements, Fondations, Infrastructure et superstructure des bâtiments, Etanchéité, Charpente, Couverture, Menuiseries extérieures et intérieures, Serrurerie, Isolation, Cloisons, Revêtements sols et murs, Peinture
- Equipements techniques : Environ 8 700 prix - Domaines chiffrés : Chauffage, Climatisation, Ventilation, AEP, ECS, Eaux usées, Eaux pluviales, Gaz, Plomberie, Sanitaire, Cuisine, Installations électriques, Domotique, Courants faibles
- Aménagements extérieurs : Environ 5 200 prix- Domaines chiffrés : Terrassements, Voirie, Assainissement, Réseaux divers, Clôtures, Traitement paysager, Mobilier urbain, Location de matériel
- TOUS CORPS D'ETAT : Plus de 20 000 prix - Domaines chiffrés : Terrassements, Fondations, Maçonnerie, Façades, charpente et ossature bois, Charpente métallique, Couverture, Étanchéité, Serrurerie, Menuiseries extérieures, Piscines, Murs de clôture, Location de matériel, Entretien
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Des conditions préférentielles sont réservées aux administrations.
Ecole / Etudiant
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